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Devenir citoyen russe nécessite beaucoup de temps et d'efforts. Si pour de nombreuses personnes cet objectif est hors d'atteinte, une fenêtre d’opportunité s’ouvre à ceux qui ont trouvé l'amour en Russie. Voici les étapes qui vous attendent pour obtenir le précieux sésame si vous épousez un ou une Russe.
Trois ans doivent s'écouler depuis la date du mariage avant qu'un conjoint étranger marié à un ou une citoyen(ne) russe ne puisse demander le passeport russe. Si vous êtes marié depuis moins de trois ans, vous ne pouvez pas demander la citoyenneté uniquement sur la base du mariage.
Au moment de la demande, le couple doit résider de façon permanente en Russie. « Il est important de noter que la résidence en Russie est considérée comme permanente si la personne en question ne quitte pas la Russie plus de trois mois au cours d’une année. Cela signifie que chaque année civile, [le ressortissant étranger marié à un citoyen russe] doit rester en Russie pendant au moins neuf mois et un jour ou plus », déclare Ekaterina Ossipova, directrice de la clinique juridique de l'Université fédérale de la Baltique Emmanuel Kant.
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Un tampon d'enregistrement obtenu auprès des services de migration dans votre passeport témoigne de votre statut juridique en tant que résident permanent en Russie. Pour le recevoir, vous devez demander le RVP (voir p. 3).
Tout en résidant légalement en Russie et en étant marié à une personne de nationalité russe, vous devez demander un permis de séjour temporaire que les Russes appellent simplement RVP.
Notez que si tout le monde n'est pas qualifié afin de postuler pour le RVP, les personnes mariées à des citoyens russes le sont. Étant donné que remplir le formulaire de demande implique beaucoup de paperasse, il est pratiquement impossible de le faire sans recourir aux services d’un conseiller juridique, qui peut vous aider à naviguer dans les dédales de la législation russe en matière de migrations.
Lorsque le formulaire de demande et les documents supplémentaires sont prêts, soumettez-les à votre bureau local de la Direction des migrations du ministère russe de l’Intérieur. Le bureau en question doit correspondre à votre lieu d'enregistrement officiel. Par conséquent, consultez votre conseiller juridique pour savoir où postuler.
Dans le cas où les documents soumis sont corrects, les autorités émettront un RVP et apposeront un tampon en faisant foi sur votre passeport étranger. Le processus prend généralement de deux à six mois selon les circonstances personnelles et la région où la demande a lieu.
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Il est important de noter que lors de la réception du RVP, un citoyen potentiel doit s’enregistrer auprès des autorités en charge des migrations et résider uniquement à l'adresse qu'il ou elle mentionne lors de la demande. Les citoyens potentiels qui ont reçu le RVP sont strictement tenus de vivre et de travailler dans la région où le document a été délivré.
Une fois par an, la personne en question doit soumettre une notification écrite et un certificat de revenu aux autorités locales des migrations pour prouver qu'elle conserve sa résidence permanente dans la région. Encore une fois, l’aide d'un conseiller juridique facilitera considérablement le processus.
L’étape suivante pour un ressortissant étranger qui reçoit un RVP sur la base de son conjoint russe consiste à demander un permis de séjour ou VNJ, comme les Russes l'appellent. Six mois doivent s'écouler après réception du RVP avant qu'une telle personne ne soit légalement qualifiée pour le faire.
Étant donné que le processus de demande du VNJ est encore plus complexe que pour le RVP, il est à nouveau dans l’intérêt de la personne d’avoir recours à un conseiller juridique.
Là encore, il faut en moyenne jusqu'à six mois pour que les autorités décident d’octroyer le titre de séjour. Par conséquent, votre RVP doit être valide pendant au moins six mois avant de demander le VNJ.
Lorsque votre VNJ est prêt, vous pouvez enfin demander la citoyenneté russe. Le dépôt des documents a lieu la même région (et peut-être dans le même bureau) que pour la demande du RVP et du VNJ.
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Pourtant, afin de ne pas échouer à la dernière étape de ce processus bureaucratique complexe, il est indispensable de faire appel aux services d’un conseiller juridique pour vous aider à bien déposer la demande. Dans l’idéal, ce devrait être la personne qui vous a aidé avec succès à postuler pour le RVP et le VNJ.
Dans cette publication découvrez trois histoires d’amour entre France et Russie.
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